WebSynaptics : un prête-nom pour commencer !
Cela fait déjà quelque temps que je me penche avec attention sur la manière dont je vais pouvoir organiser l'activité de WebSynaptics. Après quelques fausses pistes et atermoiements, le site de l'Agence Pour la Création d'Entreprises avait fini par me convaincre que je devais donner un existence juridique à WebSynaptics sous la forme d'une E.U.R.L. ou S.A.R.L...
J'ai donc commencé à m'intéresser aux procédures de création d'une entreprise, fait une étude de marché, établi un business-plan,... enfin la totale, quoi ! Et là, catastrophe : impossible de trouver l'équilibre avant 1 an. La faute aux charges...
J'ai donc décidé de ne pas créer d'entreprise pour le moment. Et comme rien n'est fait pour les auteurs de logiciels (à croire les informations en provenance de l'URSSAF et du fisc, il n'y a pas d'auteurs de logiciels en France), et que le futur statut d'auto-entrepreneur n'est définitivement pas fait pour ça, j'ai réalisé que le seul régime qui me restait était celui des droits d'auteur. Voici la subtilité : lorsque vous écrivez des logiciels (et que ce n'est pas votre activité principale), et que vous n'en êtes pas l'éditeur (i.e. vous ne le commercialisez pas, ne le distribuez pas et ne collectez pas la TVA sur les ventes), vous êtes considéré socialement et fiscalement comme un écrivain (vous savez, les vrais livres de dans la vraie vie) et ce que vous gagnez, appelés droits d'auteurs, rentrent dans la catégorie des Bénéfices Non Commerciaux. Deux contraintes à cela :
- trouver un éditeur pour distribuer les logiciels de WebSynaptics ;
- adhérer à l'Association pour la Gestion de la Sécurité Sociale des Auteurs.
Autant le second point me parait assez simple, autant le premier ne me semble pas du tout trivial.
Promis, dès que j'ai trouvé je vous l'indiquerais...